Les fondamentaux de la fraude

Ci-dessous le premier point de mon intervention lors de la réunion mensuelle organisée par l’IFACI en septembre 2020.

Nous identifions principalement trois effets directs de la fraude. Premièrement, la conséquence d’un agissement frauduleux est généralement financière. Il s’agit pour le fraudeur de détourner des fonds de l’organisation pour en tirer un profit personnel, ou en faire bénéficier un ou plusieurs tiers. Ce détournement implique pour l’entité victime une sortie de trésorerie sans contrepartie équivalente, d’où une perte financière.

Deuxièmement, la fraude par son ampleur peut altérer l’image de l’organisation qui la subit. Nous avons tous en mémoire l’affaire Kerviel, du nom du « trader » accusé par la justice française d’actes frauduleux  dont l’impact financier pour son employeur s’est élevé à presque 5 milliards d’euros ! La Société Générale, puisqu’il s’agit d’elle, en plus de supporter une charge colossale a vu son image particulièrement écornée auprès du public, cette défection étant également nourrie par l’inquiétude de ses clients. Comment en effet une grande banque peut-elle à ce point être trompée alors qu’elle est soumise à de fortes contraintes réglementaires en termes de contrôle et de sécurisation de ses activités ?

Enfin, la fraude peut entraîner des dommages psychologiques chez les personnes qui s’y trouvent directement confrontées. Prenons l’exemple de « la fraude au président » qui consiste en une usurpation d’identité auprès de personnel habilité à virer des fonds de l’entreprise. Le fraudeur en effet trompe son interlocuteur en le convainquant qu’il est un dirigeant de l’organisation. Une fois le subterfuge accompli, il ordonne à la personne abusée de virer des sommes de l’entité sur un ou plusieurs comptes en prétextant une urgence professionnelle. Sauf que ces comptes n’ont rien de professionnel…Une fois la fraude révélée, c’est-à-dire bien souvent lorsque les fonds sont irrécupérables pour l’organisation, un sentiment de culpabilité peut naître chez celui ou celle ayant réalisé le virement. Et ce sentiment de se transformer en détresse psychologique à défaut de soutien apporté à la personne concernée, voire lorsqu’une certaine défiance de la direction - la vraie cette fois-ci ! - à son égard s’installe…

La fraude peut prendre de multiples formes, ce qui rend difficile sa détection. En outre, ses auteurs font généralement preuve d’une certaine ingéniosité et possèdent bien souvent des facultés de persuasion et d’adaptation au-dessus de la norme. Même si la fraude par nature est difficilement identifiable, il est néanmoins possible de la distinguer en deux catégories : interne et externe. 

La première est celle commise par une personne de l’organisation, qu’il s’agisse d’un mandataire social ou d’un ou une salarié(e). Ce type de fraude est d’autant plus réalisable que les dispositifs de contrôle interne au sein de l’organisation sont insuffisants, voire défaillants. 

La seconde catégorie concerne un acte réalisé par un tiers à l’entreprise, que ce soit un client, un fournisseur, un partenaire par exemple. C’est bien souvent l’abus de confiance qui est propice à ce type d’agissement.

Qu’est-ce qui pousse une personne à commettre un acte frauduleux ? Les ressorts psychologiques et sociaux chez l’individu sont certainement aussi déterminants que les conditions de la fraude. Une insuffisance des moyens engagés par l’organisation pour la prévenir ne suffit pas bien-sûr à expliquer toutes les raisons du passage à l’acte. Sur un plan théorique, ces explications sont représentées sous la forme d’un triangle dont chaque sommet préfigure une des causes à l’origine du forfait : incitation, opportunité, rationalisation. 

Ainsi, le fraudeur passe à l’action pour des enjeux personnels, généralement d’ordre pécuniaire. Il s’agit pour lui d’élever son niveau de vie. Il profite alors de sa position au sein de l’organisation, que ce soit sur un plan hiérarchique ou fonctionnel, en exploitant également les failles de contrôle interne. Et finalement il se convainc d’être dans son droit en considérant ses agissements comme une réponse à une situation qu’il estime anormale.

La fraude n’est pas une fatalité. Elle fait certes partie du monde des affaires, mais pour autant il n’est pas question de la subir sans chercher à la contenir. Des dispositifs de lutte contre les actes frauduleux sont à mettre en place au sein de l’organisation, selon quatre axes qui sont :

• La sensibilisation des mandataires sociaux et du personnel à éviter tout agissement caractérisant la fraude ;

• La prévention, avec la réalisation de contrôles pour s’assurer de la justification économique des sorties de trésorerie et de la réalité des opérations impactant le patrimoine de l’organisation ;

• La détection, en responsabilisant le management opérationnel sur la supervision de leurs activités, en mettant en œuvre des contrôles de détection par des unités indépendantes de celles à l’origine des opérations et des sorties de trésorerie, en prévoyant des audits réguliers sur la qualité des dispositifs de réduction du risque de fraude ;

• L’investigation par une équipe spécialisée en cas de soupçon de fraude.

Jean-François Caron

Président de la SAS FormaConseils (www.formaconseils.org)

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